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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSSENCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DIFFUSSENCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4114717
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2024
Marque en couleurs, figurative de DIFFUSSENCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSSENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSSENCE domicilié(e) Chemin du Lac, Lieudit La Malouteyre - 43000 - POLIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 842 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114717.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 07 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 septembre 2024.

DIFFUSSENCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAALCOFFEE , C'BIOGREEN


DIFFUSSENCE, Société à Responsabilité Limitée - Chemin du Lac, Lieudit La Malouteyre - 43000 - POLIGNAC - France - SIREN 802842682


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Huiles essentielles ;

Compléments alimentaires, tisanes et herbes médicinales ;

Machines-outils, à savoir, machines pour la préparation des boissons à base de café, thé, chocolat ;

Soupe ;

Café, thé, cacao ;

Plantes ;

Eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops, sodas.